Infos Adherents
Mail aux députés de la commission développement durable: EXAMEN LOI LOM
Mail de l’UNT envoyé le Jeudi 09 Mai, aux Députés de la commission développement durable de l’assemblée. Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les Vices-présidents, Mesdames,… Lire la suite »Mail aux députés de la commission développement durable: EXAMEN LOI LOM
CONVENTION 2019 : Convention transport de malade TAP
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Circulaire – Réforme du financement des transports pour patients
CIRCULAIRE N° DSS/1A/DGOS/R2/2019/35 du 12 février 2019 relative à la mise en oeuvre de la réforme du financement des transports pour patients (article 80 de… Lire la suite »Circulaire – Réforme du financement des transports pour patients
Protection juridique et médico-psycho-sociale
Simple comme un coup de fil À compter du 1er avril 2018, les adhérents de l’UNT bénéficieront d’une nouvelle protection juridique – plateforme téléphonique et internet… Lire la suite »Protection juridique et médico-psycho-sociale
Modèle de pouvoir AG – Comité Exécutif
Si vous ne pouvez pas assister à l’Assemblée Générale, du Comité Exécutif ou du Comité des Régions de l’Union Nationale des Taxis vous pouvez donner… Lire la suite »Modèle de pouvoir AG – Comité Exécutif
Arrêté du 14/12/2017 – Recours devant Conseil d’Etat
Mesdames, Messieurs, Notre avocat à la Cour de Cassation et au Conseil d’Etat, la SCP THOUIN-PALAT BOUCARD, a déposé un recours et mémoire en référé… Lire la suite »Arrêté du 14/12/2017 – Recours devant Conseil d’Etat
Modèle de courrier de saisine du Préfet
Modèle de courrier de saisine du Préfet Dans le cadre d’une note d’information interministérielle en date du 30 mars 2015 adressée aux préfectures, le Gouvernement… Lire la suite »Modèle de courrier de saisine du Préfet
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