Compte rendu réunion du 14.11.2022 – DGITM – Ministère des transports
Application de l’article II Loi GRANDGUILLAUME
INFORMATION MÉDIATEUR
OBLIGATION LÉGALE
Les taxis au Ministère des transports
Quelques mots sur la réunion du 12 septembre 2022 avec le Ministre chargé des Transports
Exonération des plus-values réalisées dans le cadre d’une cession d’entreprise
Loi de finances pour 2022 – dispositifs art.151 A septies CGI – art. 238 quindecies CGI Sources : Loi de finances pour 2022 n°2021-1900 du… Lire la suite »Exonération des plus-values réalisées dans le cadre d’une cession d’entreprise
Mobilisation Européenne des Taxis
Communiqué L’UNION NATIONALE DES TAXIS présente à Bruxelles ! Mesdames, Messieurs, Suite aux dernières révélations sur l’affaire UBER FILES et en réponse à la dérégulation… Lire la suite »Mobilisation Européenne des Taxis
Questionnaires : Les attentes de la profession
La parole est à vous ! Chers Adhérents, Il est nécessaire que vous puissiez exprimer les difficultés que vous rencontrez dans le cadre de votre… Lire la suite »Questionnaires : Les attentes de la profession